Les Membres du Conseil Municipal sont convoqués à la mairie, pour la réunion qui aura lieu :
Le Jeudi 2 décembre 2021 à 20h
Ordre du jour :
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal de la réunion du 30 septembre 2021
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLETC) du 30/09/2021
- Demande de subventions de l’association Vie et Espoir
- Demande de subvention de l’association Agir avec Becquerel pour la vie
- Abonnement CERIG pour la mise en place de la DSN (télétransmission des charges) et pour la plateforme de transmission des flux (télétransmission pour la trésorerie)
- Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement en 2022 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)
- Délibération autorisant le Maire à recruter des agents contractuels pour pourvoir au remplacement d’agents indisponibles
- Avenant n°1 à la convention de prestation 2021-2023 avec la MJC de Duclair pour le Ludisports (ajout d’une séance hebdomadaire)
- Dépenses imputées au compte 6232 (fêtes et cérémonies)
- Bail rural avec l’exploitant CHERVILLE
- Création d’un regroupement pédagogique intercommunal avec Anneville-Ambourville
- Modification des personnes autorisées à signer les recommandés à La Poste
- Revalorisation de contrats à durée indéterminée
- Questions diverses